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Hydrocarbures : La Côte d’Ivoire est en tête du contenu local en Afrique de l’Ouest avec un secteur en plein essor.
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Hydrocarbures : La Côte d’Ivoire est en tête du contenu local en Afrique de l’Ouest avec un secteur en plein essor.

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Hydrocarbures : La Côte d’Ivoire est en tête du contenu local en Afrique de l’Ouest avec un secteur en plein essor.

Hydrocarbures : La Côte d’Ivoire est en tête du contenu local en Afrique de l’Ouest avec un secteur en plein essor.

Historiquement, l’industrie ivoirienne des hydrocarbures a été modeste avec seulement 36 000 barils de pétrole par jour, mais avec la découverte en 2021 de deux milliards de barils de réserves et de 57 mètres cubes de gaz naturel par l’italien Eni, une étape majeure a été prise pour l’avenir du pays. Alors que ses industries extractives se développent, la nouvelle richesse en hydrocarbures de la Côte d’Ivoire, combinée à son économie émergente et à son rôle important dans les initiatives d’intégration régionale, peut signifier la bonne combinaison requise pour un pays puissant en devenir.

Avec une croissance moyenne de 8 % du PIB pendant une décennie, le pays a été l’un des rares pays d’Afrique subsaharienne à maintenir avec succès une croissance économique stable au milieu de la pandémie de COVID-19.

Le pays est classé 110ème sur 190 pays selon l’indice de facilité de faire des affaires de la Banque mondiale, devant presque tous les pays de la région.

Cependant, la force cruciale de la Côte d’Ivoire ne découle pas de ses prouesses indépendantes, mais de sa participation clé aux initiatives d’intégration régionale.

Notamment, la Côte d’Ivoire est membre de la CEDEAO, de l’UEMOA et de l’OHADA.

La CEDEAO est la Communauté économique des États de l’Afrique de l’Ouest et ses 15 pays membres servent à uniformiser le droit des affaires et le droit fiscal pour la région.

L’UEMOA est l’Union économique et monétaire ouest-africaine, dont les huit membres (8) édictent l’uniformité régionale de la monnaie, des banques de réserve et du droit des affaires.

En outre, l’OHADA est l’Organisation pour l’HArmonisation du Droit des Affaires en Afrique, dont les 17 États membres considèrent la Côte d’Ivoire comme le siège de son tribunal commun qui est à Abidjan, pour régler les différends commerciaux et normaliser les protocoles de fonctionnement des entreprises via la loi sur les sociétés de l’OHADA.

Pour la Côte d’Ivoire, la richesse retrouvée dans le domaine des hydrocarbures signifie plus de capitaux grâce à son attractivité en tant que destination d’investissement solide, mais elle représente également une opportunité pour les entreprises locales.

Ici, la loi sur les sociétés de l’OHADA intervient pour désigner la Côte d’Ivoire comme une référence en matière de développement de contenu local.

Premièrement, en vertu de la loi OHADA sur les sociétés, les sociétés étrangères doivent s’enregistrer et devenir une société locale au bout de quatre ans.

En outre, en vertu du Code pétrolier de 1996, des quotas spécifiques sont établis pour chaque entreprise opérant dans le pays pour des mesures de contenu local, tous les contrats pétroliers étant publiés au journal officiel, conformément aux principes de l’Initiative pour la transparence des industries extractives et des Actes uniformes de l’OHADA.

En 2021, cela a été encore renforcé par l’adoption d’un projet de loi sur le contenu local pour le secteur des hydrocarbures.

En deux ans d’élaboration, cette loi oblige les sociétés pétrolières à privilégier l’embauche de ressortissants ivoiriens qualifiés ; financer et gérer des programmes de développement professionnel pour qualifier ces ressortissants pour des rôles avancés ; et assurer une sous-traitance locale préférentielle pour les biens et services.

Comme pour le Sénégal, la Côte d’Ivoire divise son secteur des hydrocarbures en trois divisions dans le nouveau projet de loi :

  • la catégorie A réserve ses travaux aux entreprises ivoiriennes, la catégorie
  • B ouvre les partenariats entre les entreprises étrangères et les entreprises locales,
  • et la catégorie C offre un accès complet aux multinationales pour les projets, nécessitant une expertise technique détenue uniquement par ces acteurs.

Cependant, quelle que soit la catégorie de leurs activités, les entreprises étrangères sont censées promouvoir la recherche et le développement tout en facilitant le transfert de technologie aux entreprises locales.

Les projets de loi sur le contenu local de la Côte d’Ivoire sont également renforcés de manière collaborative par deux cadres législatifs nationaux : les codes des investissements et du travail.

Ce dernier donne au contenu local une longueur d’avance du point de vue de l’emploi en exigeant que toute annonce d’emploi soit officiellement déclarée à l’Agence pour l’emploi des jeunes ou à l’Office du travail de Côte d’Ivoire, puis publiée dans un journal local, après quoi un travailleur étranger peut être embauché s’il n’y a pas l’équivalent ivoirien peut être trouvé.

Le Code des investissements, quant à lui, garantit le traitement équitable des investisseurs étrangers, notamment l’accès illimité aux devises, le libre transfert des actifs et l’accès aux matières premières, entre autres domaines.

Le Code prévoit également des incitations fiscales pour les entreprises qui choisissent de se conformer aux directives de contenu local définies par le gouvernement.

À cet égard, les entreprises d’une valeur supérieure à 182 000 dollars peuvent bénéficier d’une exonération des droits de douane et de la taxe sur la valeur ajoutée, les nouvelles entreprises bénéficiant d’un congé fiscal de cinq ans sur la contribution fixe de l’employeur et le bénéfice imposable.

De plus, les entreprises où plus de 100 emplois locaux sont créés bénéficient d’un congé fiscal similaire pouvant aller jusqu’à huit ans.

Les entreprises dont 80% des cadres sont de nationalité ivoirienne bénéficient d’un crédit d’impôt supplémentaire de 2%, de même pour les investisseurs étrangers qui sous-traitent 25% des activités à des entreprises locales et ouvrent 15% de leur capital social à des investisseurs nationaux.

Grâce à ces moteurs, la Côte d’Ivoire dispose d’une stratégie de contenu local plus efficace que presque tous les pays de la région, et avec les IDE qui continuent d’affluer, l’avenir du secteur naissant des hydrocarbures du pays semble plus brillant que jamais.

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